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  puce_tete   CHRONIQUES    -    Actuellement en    Photos et images        Je refais mon ancien site.
 
 
     puce_festifs    EVÉNEMENTS FESTIFS
 
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Le plus long carnaval du monde !
Au jardin de Saint Adrien à Servian
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     puce_manifestations    MANIFESTATIONS
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Ils descendent à Toulouse !
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     puce_rue    LA RUE  -  À VOIR !
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Ceux de ma ville qui endurent.
Ça fait relativiser ... pas rêver !
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Droit à l'image et autorisation tacite dans un lieu public : La loi prévoit que la reproduction de l'image prise dans un lieu public concernant un événement d'actualité ou une manifestation publique est permise sans qu'il soit besoin de solliciter le consentement des personnes photographiées. ( Voir les "Mentions légales" de ce site, avec les références légales concernées ).
La Cour de Cassation rappelle également que
le droit d’expression artistique prime sur le droit à l’image.
Copyright : La loi sur le droit d'auteur autorise l'utilisation de médias pour l' "usage loyal". L' "usage loyal" est une utilisation permise selon la loi de copyright déterminant que cela ne peut représenter une infraction.
L'utilisation notamment à but non lucratif, éducative, pour l'information ou personnelle penche en faveur de l' "usage loyal".

Les médias personnels du photographe concernant les auteurs et les organisateurs leur sont dédiés et volontiers transmis, tout droit leur en revenant. Le photographe renonce de surcroît à ses propres droits d'auteur à leur bénéfice.


 À SUIVRE ...       
 
 
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